Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Artisan Rénovation Peinture 2000
Forme juridique : SARL
Capital social : 4 000 €
Siège social : 14 Rue de la Paix, 73160 Cognin – France
RCS : Chambéry B 922 415 815
SIREN : 922 415 815
Code APE/NAF : 4334Z
N° TVA intracommunautaire : FR29922415815
Téléphone : 07 70 47 58 53
Email : antoinedallin@arp2000.fr

Directeur de la publication : Monsieur Antoine Dal'lin, gérant de la société.

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle et décennale souscrite auprès de :

CAMCA Assurance SA – 9, allée Scheffer, L-2520 Luxembourg
N° de contrat : 2201BTPA2600274
Zone de validité : France métropolitaine

Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de la société Artisan Rénovation Peinture 2000, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L616-1 et R616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Le médiateur désigné par l'entreprise est :

CM2C
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net

Avant toute saisine du médiateur, le client adresse une réclamation écrite à l'entreprise. En cas d'échec de cette réclamation, il peut soumettre le différend au médiateur, au plus tard un an après sa réclamation écrite.

Les modalités complètes figurent à l'article 18 des conditions générales de vente.

Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les cookies susceptibles d'être déposés sont décrits dans la politique de cookies.

Responsabilité

L'éditeur du site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.